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Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules rue Eugénie, à l'occasion d'une fête de voisins
Paru le 01/06/2026
N° d'acte : 2026/286
Type de document : Arrêté
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Madame Marie-Pierre DESPRES, Conseiller Municipal délégué
Paru le 28/05/2026
N° d'acte : 2026/282
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Colnottes
Paru le 28/05/2026
N° d'acte : 2026/279
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules rue des Chasseurs
Paru le 28/05/2026
N° d'acte : 2026/280
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle
Paru le 28/05/2026
N° d'acte : 2026/281
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules rue du Maréchal Juin
Paru le 28/05/2026
N° d'acte : 2026/283
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Alexandre Dumas
Paru le 28/05/2026
N° d'acte : 2026/284
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le déroulement de la fête de la Ville
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/246
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules rue Boileau, à l'occasion d'une fête de voisins
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/268
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules rue Jean-Jaurès, à l'occasion d'une fête de voisins
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/273
Type de document : Arrêté
Abrogation de l’arrêté N°2025/431 (Série A) du 7 décembre 2025 autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire sur le parvis du CEC pour 2026 pour Madame PHILIPPE HUCHET Gwenaële
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/242
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, à l'occasion de la fête de la ville, le samedi 20 juin 2026 - commerce "Bifana Original"
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/262
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, à l'occasion d'une soirée de gala et de bals "La nuit des agents secrets", le samedi 6 juin 2026, organisée par l'association CERCLE DE FRANCE
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/278
Type de document : Arrêté
Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour le projet d’aménagement de l’ancienne crèche Tobogantine en maison médicale pluriprofessionnelle à Yerres
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/140
Type de document : Décision
Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé pour le projet d’aménagement de l’ancienne crèche Tobogantine en maison médicale pluriprofessionnelle à Yerres
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/141
Type de document : Décision
Autorisation accordée à l'association Yerres Loisirs pour l'organisation d'une loterie
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/277
Type de document : Arrêté
Abrogation de la décision n°2026/116 relative à la convention d’édition d’un catalogue pour l’exposition « La nature n’est pas un décor – de Monet aux artistes contemporains » conclue avec les Éditions In Fine et signature d’une nouvelle convention
Paru le 27/05/2026
N° d'acte : 2026/142
Type de document : Décision
Contrat de service Prépresse WCC Apogée conclu avec la société ECO3 France
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/139
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Monsieur BOUSSARDON Julien
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/267
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Madame RIPOCHE Cyrielle
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/270
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Monsieur OLIVEIRA Geoffroy
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/271
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'occupation du domaine public par Madame Mercedes CHAVATTE, vendeuse de produits lumineux
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/275
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'occupation du domaine public par Monsieur Sylvio TASSET, vendeur ambulant de ballons
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/274
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Raymond Poincaré
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/259
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de la Grange
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/266
Type de document : Arrêté
Arrêté de délégation de fonctions et de signature à Monsieur Christian SOLLE, Conseiller Municipal délégué
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/269
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Claude Monet
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/276
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Madame ERRAJAFI Allah Zahra
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/261
Type de document : Arrêté
Marché à procédure adapté relatif aux travaux de réfection des toitures en ardoises et zinc de la Maison Caillebotte : attribution de 2 lots
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/136
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Madame MONLOUIS Denise
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/264
Type de document : Arrêté
Convention d'occupation précaire du domaine public communal (Ferme Ornée, Propriété Caillebotte) conclue avec Monsieur Frédéric PONE et Madame Sandrine FOURNIER
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/138
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Monsieur KADERBAY Salim
Paru le 22/05/2026
N° d'acte : 2026/265
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement des véhicules à la Grange au Bois, à l'occasion d'un déballage solidaire
Paru le 21/05/2026
N° d'acte : 2026/247
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement des véhicules à la Grange au Bois, à l'occasion d'une sortie "vestiaire", organisée par le Secours Populaire
Paru le 21/05/2026
N° d'acte : 2026/248
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Petits Bouts
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/254
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Henri Barbusse
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/256
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Voltaire
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/260
Type de document : Arrêté
Commission consultative des occupants du domaine public – désignation des membres qualifiés représentant les concessionnaires et occupants du domaine public
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/252
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal pour l'organisation d'un vide-maison organisé par les riverains de la rue du Bois Bouron représentés par Madame Laetitia Dorot.
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/234
Type de document : Arrêté
Sinistre du 18 mars 2026 : versement de l’indemnisation à l’assureur MAIF
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/137
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Madame SANTOS DA SILVA Maria Eugenia
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/255
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Madame BEN MAHMOUD Sabrine
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/257
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire à l'occasion de la fête de la ville du samedi 20 juin 2026 : Monsieur GOMES CERQUEIRA Yohan
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/258
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Pommiers
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/249
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 4 rue Charles de Gaulle
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/251
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles Christofle
Paru le 20/05/2026
N° d'acte : 2026/253
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement des véhicules à la Grange au bois, à l'occasion d'un "vestiaire" pour les bénéficiaires du Secours Populaire
Paru le 19/05/2026
N° d'acte : 2026/244
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle
Paru le 19/05/2026
N° d'acte : 2026/238
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal portant sur la fermeture des boulangeries : congés Eté 2026
Paru le 19/05/2026
N° d'acte : 2026/239
Type de document : Arrêté
Convention relative aux prestations de mises en fourrière sur la commune de Yerres, conclue avec la société PARC AUTO
Paru le 19/05/2026
N° d'acte : 2026/129
Type de document : Décision