Actes administratifs / Ville de Yerres

Arrêté municipal temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal pour l'organisation d'un vide-maison organisé par Monsieur Fabrice Gauduffe, rue de l'Espérance

Convention d’étude pour la réalisation de trois vidéos présentant l’exposition « La nature n’est pas un décor », la Maison Caillebotte et le parc Caillebotte par l’École du Louvre Junior Conseil

Convention de partenariat relative à l'organisation d'un chantier bénévole de ramassage de déchets en forêt domaniale de la Grange, pour l'opération "Nettoyons la forêt"

Convention d'utilisation de la marque "Les Papilles Impressionnistes" conclue avec la Région Ile-de-France

Conclusion d’une convention relative à la sécurité des œuvres et des personnes dans le cadre de l’exposition temporaire « La nature n’est pas un décor », organisée à la Ferme Ornée de la Maison Caillebotte

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Monsieur

Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules rue de l'Abbé Moreau

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Frédéric Mistral

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Meuniers

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de la Gare

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Paul Doumer à l'angle de la rue des Faisans

Cession de deux véhicules communaux endommagés et acquisition de deux véhicules d’occasion auprès de la société OCF Automobiles

Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Olivier CLODONG, Premier Adjoint au Maire (signature de deux actes notariés relatifs à la préemption commerciale du local sis 23/25/27 rue Charles de Gaulle à Yerres)

Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement des véhicules, le long de la Grange au Bois, rue de Concy, à l'occasion de l'inauguration d'une exposition

Fixation du tarif de produits dérivés de la boutique de la Maison Caillebotte

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue de la Résistance

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Mont Griffon

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Lilas

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Alexandre Dumas, rue Hoche et rue Morin

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Jean Jaurès à l'angle de la rue Voltaire

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Chevalier de la Barre

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Raymond Poincaré

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de la Sablière

Convention d’édition d’un catalogue pour l’exposition « La nature n’est pas un décor – de Monet aux artistes contemporains » par IN FINE

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Pins

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Charles Christofle

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue René Coty

Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement des véhicules sur le parking de la Grange au bois, à l'occasion du salon bien-être animal

Arrêté municipal provisoire autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire au stade Léo Lagrange, à l'occasion d'un tournoi de football vétérans, organisé par l'association sportive "USTC YERRES"

Arrêté municipal provisoire autorisant à titre exceptionnel l'ouverture d'un débit de boissons temporaire au stade Léo Lagrange, à l'occasion d'un tournoi de football vétérans, organisé par l'association sportive "USTC YERRES"

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Lucien Manès

Arrêté municipal provisoire portant autorisation d'un débit de boissons temporaire, à l'occasion de la fête de la ville, le samedi 20 juin 2026 - commerce "SFC LE BON CHAMPAGNE"

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Glaieuls.

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Vignes

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules allée des Chevreuils

Exercice du droit de préemption commerciale sur le fonds de commerce sis 39 rue Charles de Gaulle à Yerres

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue René Coty

Convention de séjour entre la Commune et le Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagements et de Gestion (SMEAG) de l'ile de loisirs de Buthiers

arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Henri Dunant

Convention de séjour entre la Commune et le Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagements et de Gestion (SMEAG) de l'ile de loisirs de Jablines-Annet

Convention de séjour conclue entre la Commune et l'Association d'Education Populaire de l'Aube

Arrêté municipal autorisant une terrasse de restaurant sur le domaine public pour l'année 2026 : Monsieur Théo PICOLI, "Un Rond dans un Carré"

Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules, rue Berthier, à l'occasion d'une fête des voisins

Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules rue des Bosquets, à l'occasion d'une fête des voisins

Arrêté portant constitution de la Commission Administrative Paritaire (catégorie A)

Arrêté portant constitution de la Commission Administrative Paritaire (catégorie B)

Arrêté portant constitution de la Commission Administrative Paritaire (catégorie C)

Contrat de maintenance préventive, conclu avec la société ARES (Assistance Réparation Entretien Services)

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Parc