Minimum de 3 lettres / Associez les mots clés pour un résultat plus précis (ex : Restauration du kiosque)
Toutes les dates
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 3 rue des Pinsons
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 2025/220
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Raymond Poincaré et rue de Villecresnes
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 2025/224
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions et de signature à Monsieur Didier LE COZ, Sixième Adjoint au Maire (signature de l'acte de rétrocession de la parcelle AH 728 à l'angle des rues Raymond Poincaré et de la Sablière au profit de la Commune de Yerres)
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 2025/222
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal portant sur la création d'un stop rue Corneille, intersection rue Pasteur
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 2025/221
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant l'accès au parc Caillebotte, la consommation d'alcool, la circulation et le stationnement des véhicules, lors des festivités du 13 juillet 2025
Paru le 13/06/2025
N° d'acte : 2025/223
Type de document : Arrêté
Convention relative à l'assistance technique pour l'instruction des demandes d'allocation pour perte d'emploi par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Grande Couronne
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 2025/201
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation et le stationnement rue Parmentier, à l'occasion d'une fête des voisins
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 2025/216
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement des véhicules sur le parking Sisley, à l'occasion d'une fête des voisins
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 2025/217
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules, rue Jean-Jaurès, à l'occasion d'une fête des voisins
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 2025/218
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation des véhicules, rue des Pâquerettes, à l'occasion d'une fête des voisins
Paru le 12/06/2025
N° d'acte : 2025/219
Type de document : Arrêté
Abrogation de la décision n° 2025/153 donnant droit au bail commercial à Monsieur Allan LEBARON pour le local sis 5/7 rue Marc Sangnier 91330 Yerres
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2025/200
Type de document : Décision
Marché public de travaux relatif à la fourniture et à la pose de 7 abris vélo et de 7 stations de réparation vélo, conclu avec la société ABRI PLUS EQUIPEMENT
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2025/212
Type de document : Décision
Convention d'occupation précaire du domaine public communal, terrain nu sis Esplanade de la Gare à Yerres, conclue avec les sociétés "La Petite Marmite" et "Marne Distribution"
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2025/215
Type de document : Décision
Convention de mise à disposition d'un local communal, au 2 bis rue du Stade, à intervenir avec Madame Béatrice CARON-LEGRAND, exerçant la profession d’orthophoniste
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2025/216
Type de document : Décision
Contrat de prestations de service relatif à la maintenance de la fontaine cascade sur l'esplanade de la gare de la Commune de Yerres, conclu avec la société BELLE ENVIRONNEMENT
Paru le 11/06/2025
N° d'acte : 2025/217
Type de document : Décision
Installation d'une grue sur le chantier 20 rue du Maréchal Juin à Yerres
Paru le 10/06/2025
N° d'acte : 2025/209
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 79 rue Victor Hugo
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 2025/215
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Gabriel Péri
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 2025/211
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue du Général Leclerc, rue Pierre de Coubertin et rue Jules Ferry
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 2025/212
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules au 40 rue Rossini
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 2025/213
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 49 rue Molière
Paru le 06/06/2025
N° d'acte : 2025/214
Type de document : Arrêté
Abrogation de la décision n° 2025/127 relative à la convention de stage dans le cadre d'une formation professionnelle continue - Permis de conduire poids lourd, conclue avec AFTRAL
Paru le 05/06/2025
N° d'acte : 2025/210
Type de document : Décision
Marché à procédure adapté relatif aux travaux d'entretien, de réparation et de rénovation des bâtiments et des équipements communaux sur le territoire de Yerres : attribution de 5 lots
Paru le 04/06/2025
N° d'acte : 2025/203
Type de document : Décision
Abrogation de la décision n° 2025-108 relative à la convention de stage dans le cadre d’une formation professionnelle sur la démocratie locale participative, conclue avec ARFOS
Paru le 04/06/2025
N° d'acte : 2025/204
Type de document : Décision
Désaffectation et mise en réforme d'un véhicule de la marque PEUGEOT 206+, immatriculé CB 845 JS
Paru le 03/06/2025
N° d'acte : 2025/195
Type de document : Décision
Convention relative à l’organisation du Salon du Pastel (8ème édition) dans le Centre d’Art et d’Exposition « La Ferme Ornée » de la Maison Caillebotte, conclue avec l’association « Société des Pastellistes de France »
Paru le 03/06/2025
N° d'acte : 2025/184
Type de document : Décision
Arrêté municipal portant sur la création d'une bande jaune, rue Rossini
Paru le 02/06/2025
N° d'acte : 2025/206
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le déroulement de la fête de la ville
Paru le 02/06/2025
N° d'acte : 2025/201
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 32 avenue de l'Abbaye
Paru le 30/05/2025
N° d'acte : 2025/210
Type de document : Arrêté
Désaffectation et mise en réforme d'un véhicule de la marque Citroën JUMPER, immatriculé CK 869 ZA
Paru le 30/05/2025
N° d'acte : 2025/188
Type de document : Décision
Contrat de prestations de service relatif à la maintenance des fontaines et bassins sur la Commune de Yerres, conclu avec la société CCA PERROT
Paru le 30/05/2025
N° d'acte : 2025/189
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 49 rue François Boucher
Paru le 27/05/2025
N° d'acte : 2025/200
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue Gourgaud (RD 941), dans sa section comprise entre le giratoire du Maréchal de Saxe et la rue des Biches
Paru le 27/05/2025
N° d'acte : 2025/205
Type de document : Arrêté
Convention de dépôt de DVD « Gustave Caillebotte ou les aventures du regard », conclue avec la société Les Films du Paradoxe
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/172
Type de document : Décision
Convention de prêt de la maquette du bateau "Roastbeef" de Gustave Caillebotte, exposé à la Maison Caillebotte
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/174
Type de document : Décision
Convention de livres en dépôt, conclue avec Irina Zaborov dans le cadre de l’exposition de Boris Zaborov « Peindre la mémoire »
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/183
Type de document : Décision
Mandat de vente de produits de billetterie via une interface de programmation d'application, conclu avec la société GetYourGuide Deutschland Gmbh
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/186
Type de document : Décision
Marché public de travaux d’installation et de remplacement de caméras de vidéoprotection, conclu avec la société EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES – TELECOM ILE DE FRANCE
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/187
Type de document : Décision
Délégation de fonctions et de signature à Madame Nicole LAMOTH, Premier Adjoint au Maire (signature de la vente JEANNETEAU / COMMUNE DE YERRES : acquisition amiable de la propriété privée, cadastrée AP 359, sise 14 Impasse du Couvent à Yerres)
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/203
Type de document : Arrêté
Délégation de fonctions et de signature à Madame Nicole LAMOTH, Premier Adjoint au Maire (signature de la vente DE BELLIS / COMMUNE DE YERRES : acquisition amiable de la propriété privée, cadastrée AP 367, sise 22 Impasse du Couvent à Yerres)
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/204
Type de document : Arrêté
Marché à procédure adaptée relatif à la fourniture de panneaux de signalisation routière conclu avec la société DICOREP
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/181
Type de document : Décision
Fixation du tarif de produits dérivés de la boutique de la Maison Caillebotte
Paru le 26/05/2025
N° d'acte : 2025/182
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 12 rue Rossini
Paru le 23/05/2025
N° d'acte : 2025/202
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant la circulation et le stationnement des véhicules, rue Pierre Guilbert, à l'occasion d'un déménagement
Paru le 21/05/2025
N° d'acte : 2025/179
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement rue Berthier, à l'occasion d'une fête de voisins
Paru le 21/05/2025
N° d'acte : 2025/199
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement, rue Marc Sangnier, à l'occasion d'un évènement organisé par "FRANCE TRAVAIL
Paru le 19/05/2025
N° d'acte : 2025-198
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 57 rue du Chemin de Fer
Paru le 19/05/2025
N° d'acte : 2025-197
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire avec occupation du domaine public par Monsieur Christian Savatier, propriétaire du manège "The Carroussel"
Paru le 19/05/2025
N° d'acte : 2025-193
Type de document : Arrêté
Convention précaire d'occupation d'un bien communal, implanté sur le domaine public de la Ville de Yerres, consentie à Monsieur Christian Savatier
Paru le 19/05/2025
N° d'acte : 2025-166
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire règlementant le stationnement, rue Marc Sangnier, devant le Centre Educatif et Culturel (CEC), à l'occasion de la journée de l'enfance
Paru le 16/05/2025
N° d'acte : 2025-194
Type de document : Arrêté