Toutes les dates
Régie d'avances des accueils de loisirs maternels et élémentaires : ouverture d'un compte de dépôts de fonds au Trésor public et ajout d'un mode de paiement par Carte Bancaire
Paru le 23/12/2021
N° d'acte : 2021/324
Type de document : Décision
Sinistre du 16 septembre 2021 - véhicule immatriculé DP-237-PX appartenant à  Monsieur Tony FARIN, endommagé par un cheval de la Police Municipale : versement de l'indemnisation à  l'assureur MACIF
Paru le 22/12/2021
N° d'acte : 2021/323
Type de document : Décision
Arrêté municipal de levée de placement de quatre chiens dans un lieu de dépôt adapté à  leur accueil et à  leur garde
Paru le 22/12/2021
N° d'acte : 2021/515
Type de document : Arrêté
Sinistre du 27 octobre 2021 - bris de glace sur le véhicule de Madame Claudine LE ROCH suite à  projection de cailloux par débroussailleuse : versement de l'indemnisation à  l'assureur GMF ASSURANCES
Paru le 21/12/2021
N° d'acte : 2021/321
Type de document : Décision
Arrêté de délégation de fonctions et de signature en cas d'empêchement de Monsieur Alexandre DUMONT Conseiller municipal délégué à  Madame Nicole LAMOTH, Premier Adjoint au Maire
Paru le 16/12/2021
N° d'acte : 2021/496
Type de document : Arrêté
Contrat de service d'utilisation du progiciel MARCOWEB en mode hébergé (SaaS) n°V14.14S-1511, conclu avec la société AGYSOFT
Paru le 16/12/2021
N° d'acte : 2021/320
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire sur le domaine public pour l'année 2022 : Monsieur BERCHACHE
Paru le 16/12/2021
N° d'acte : 2021/495
Type de document : Arrêté
Décision n°2021/292 du 25 novembre 2021 (marché à  procédure adaptée relatif aux travaux de couverture d'un court de tennis rue Jean Bouin : attribution des 3 lots) : décision modificative
Paru le 15/12/2021
N° d'acte : 2021/319
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'occupation du domaine public pour l'année 2022 : Monsieur Abdellal MAHER
Paru le 14/12/2021
N° d'acte : 2021/490
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant un étal de boutique sur le domaine public pour l'année 2022 : Monsieur Cyrille GUYARD, Au Rythme des Saisons
Paru le 14/12/2021
N° d'acte : 2021/491
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant un étal de boutique sur le domaine public pour l'année 2022 : Madame Eglantine GUYOMAR, Au Jardin d'Eglantine
Paru le 14/12/2021
N° d'acte : 2021/492
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'usage du parking du Stade Léo Lagrange pour l'enseignement de la conduite auto-moto pour l'année 2022
Paru le 14/12/2021
N° d'acte : 2021/493
Type de document : Arrêté
Réalisation de travaux de rénovation énergétique sur divers bà¢timents communaux : autorisation au Maire de déposer les demandes de déclarations préalables
Paru le 13/12/2021
N° d'acte : 2021/316
Type de document : Décision
Réalisation de travaux de couverture d'un court de tennis rue Jean Bouin : autorisation au Maire de déposer un permis de construire, ainsi qu'une demande d'autorisation de modifier un Etablissement Recevant du Public (ERP)
Paru le 13/12/2021
N° d'acte : 2021/317
Type de document : Décision
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle, conclu avec la société Double D Production dans le cadre du spectacle de Noà«l de fin d'année pour les enfants Yerrois
Paru le 13/12/2021
N° d'acte : 2021/318
Type de document : Décision
Prescription du projet de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Paru le 10/12/2021
N° d'acte : 2021/484
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire sur le domaine public pour l'année 2022 : Monsieur Anthony AUBIN
Paru le 10/12/2021
N° d'acte : 2021/488
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire sur le domaine public pour l'année 2022 : Monsieur Laurent MONTHUIT
Paru le 10/12/2021
N° d'acte : 2021/489
Type de document : Arrêté
Garantie d'emprunts accordée à  la SAEM
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/255
Type de document : Délibération
Convention cadre entre la Commune de Yerres et le Centre communal d'Action sociale (CCAS).
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/256
Type de document : Délibération
Approbation des projets de la Commission paritaire
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/257
Type de document : Délibération
Rapport 2021 de la Commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/258
Type de document : Délibération
Contrat de concession de service public portant sur la gestion et l'exploitation des marchés forains passé avec la société DADOUN : avenant n°1.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/248
Type de document : Délibération
Présentation du rapport d'activité 2020 du Syndicat mixte Orge Yvette Seine pour l'Electricité et le Gaz (SMOYS).
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/259
Type de document : Délibération
Projet de concession portant sur la gestion et l'exploitation des marchés forains de la Ville : approbation du principe de concession de service public et du rapport contenant les caractéristiques des prestations confiées au délégataire et lancement de la procédure.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/249
Type de document : Délibération
Convention de servitude de passage de canalisations avec GRDF, rue de Concy
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/250
Type de document : Délibération
Rapport 2020 sur la situation en matière d'égalité femmes/hommes.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/251
Type de document : Délibération
Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2022.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/252
Type de document : Délibération
Etat annuel des indemnités des élus - exercice 2020.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/253
Type de document : Délibération
Budget primitif de la Commune - Exercice 2022.
Paru le 09/12/2021
N° d'acte : 2021/12/254
Type de document : Délibération
Arrêté portant modification de l'arrêté n°2020/228 (Série A) du 11 juin 2020 portant constitution de la Commission Administrative Paritaire (catégorie B)
Paru le 08/12/2021
N° d'acte : 2021/480
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal règlementant l'arrêt et le stationnement des véhicules rue René Brun
Paru le 08/12/2021
N° d'acte : 2021/483
Type de document : Arrêté
Convention de mise à  disposition de locaux ou d'équipements communaux conclue avec la Brigade des Sapeurs-Pompiers de Paris
Paru le 07/12/2021
N° d'acte : 2021/315
Type de document : Décision
Modification d'un tarif de vente d'un produit dérivé à  la boutique de la Maison Caillebotte
Paru le 06/12/2021
N° d'acte : 2021/310
Type de document : Décision
Convention de commissariat relative à  une exposition intitulée
Paru le 06/12/2021
N° d'acte : 2021/311
Type de document : Décision
Convention de commissariat d'un exposition intitulée
Paru le 06/12/2021
N° d'acte : 2021/312
Type de document : Décision
Marchés à  procédure adaptée relatifs à  la fourniture et livraison de matériels pour les travaux en régie conclus avec la société NOLLET
Paru le 03/12/2021
N° d'acte : 2021/309
Type de document : Décision
Attribution d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille BACOT- Titre n°7720
Paru le 02/12/2021
N° d'acte : 2021/314
Type de document : Décision
Arrêté portant modification de l'arrêté n°2020/207(Série A) du 4 juin 2020 portant constitution de la Commission Administrative Paritaire (catégorie C)
Paru le 02/12/2021
N° d'acte : 2021/475
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal portant sur la mise en service d'une aire de covoiturage située sur le parking du Stade Léo Lagrange, rue Jean Rostand
Paru le 01/12/2021
N° d'acte : 2021/474
Type de document : Arrêté
Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille PROCHASSON - Titre n°7716
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/305
Type de document : Décision
Attribution d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille BODERAU - Titre n°7717
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/306
Type de document : Décision
Demande de subvention auprès de la Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne dans le cadre du dispositif Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents pour les ateliers parentalité.
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/296
Type de document : Décision
Attribution d'une concession de terrain collective dans le cimetière communal à  Mme Geneviève GERBEAU née CARROY et Madame Sylvie THIERCELIN - Titre n°7718
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/307
Type de document : Décision
Contrat de service de la plateforme de dématérialisation MARCOWEB-DEMAT-AWS n°V17.12A-2264_2 conclu avec la société AGYSOFT
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/297
Type de document : Décision
Attribution d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille LOPES- Titre n°7719
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/308
Type de document : Décision
Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille AUFFRAY- Titre n°7710
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/298
Type de document : Décision
Attribution d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille IVANEZ CRESPO- Titre n°7711
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/299
Type de document : Décision
Renouvellement d'une concession de terrain dans le cimetière communal à  la Famille FOUBERT- Titre n°7712
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/300
Type de document : Décision
Attribution d'une concession de terrain enfant dans le cimetière communal au nom de CHEBANCE-SILVA DO NASCIMENTO
Paru le 30/11/2021
N° d'acte : 2021/301
Type de document : Décision