Minimum de 3 lettres / Associez les mots clés pour un résultat plus précis (ex : Restauration du kiosque)
Toutes les dates
Abonnement gratuit d'un an avec accès à la Maison Caillebotte et aux expositions temporaires pour les bénévoles actifs du Service culturel – Saison 2026/2027
Paru le 20/11/2026
N° d'acte : 2026/316
Type de document : Décision
Fixation du tarif de produits dérivés de la boutique de la Maison Caillebotte
Paru le 20/11/2026
N° d'acte : 2026/315
Type de document : Décision
Arrêté instituant un bureau central de vote aux élections des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C
Paru le 19/11/2026
N° d'acte : 2026/543
Type de document : Arrêté
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle conclu avec l'association ACIDU
Paru le 19/11/2026
N° d'acte : 2026/293
Type de document : Décision
Contrat d'engagement pour la prestation déambulatoire du marché de noël conclu avec l'association CD'EVENT.
Paru le 19/11/2026
N° d'acte : 2026/307
Type de document : Décision
Contrat de maintenance et d'assistance technique pour l'utilisation du Progiciel "Noé RAM", conclu avec la société AIGA
Paru le 19/11/2026
N° d'acte : 2026/311
Type de document : Décision
Fixation, à compter du 1er janvier 2027, des tarifs des droits de place et de la redevance d'animation et de publicité, concernant les marchés forains
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/137
Type de document : Délibération
Cession immobilière : autorisation au Maire de signer la promesse de vente relative à la cession partielle de la parcelle communale, cadastrée BD 083, sise avenue Jean Rostand à Yerres, au profit de la société PMLV
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/138
Type de document : Délibération
Boutique Ephémère, 65 rue Charles de Gaulle : révision des tarifs
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/139
Type de document : Délibération
Présentation du rapport d'activité 2025 de la Communauté d'Agglomération Val d'Yerres Val de Seine (CAVYVS)
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/140
Type de document : Délibération
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement rue Charles de Gaulle entre la place du 11 Novembre et l'allée Camille Guérin
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/544
Type de document : Arrêté
Convention tripartite relative à l’utilisation de l’orgue de l’église Saint-Honest
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/300
Type de document : Décision
Approbation de la dénomination du parking public « Gabrielle Guilbert », sis à l’angle de la rue de la Grange et de la rue Pierre Guilbert
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/141
Type de document : Délibération
Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules au 32 avenue de l'Abbaye
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/545
Type de document : Arrêté
Fixation du tarif de produits dérivés de la boutique de la Maison Caillebotte
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/303
Type de document : Décision
Présentation du rapport annuel d'exploitation 2025 de la délégation de Service Public de la crèche "Les Boute-en-Train" par la société "Les Petits Chaperons Rouges"
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/143
Type de document : Délibération
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Picuré
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/546
Type de document : Arrêté
Rapport d'orientations budgétaires - Exercice 2027
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026-11-132
Type de document : Délibération
Présentation du rapport annuel d'exploitation 2025 de la Délégation de service Public de la crèche "La Dorlotte" par la société "La Maison Bleue"
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/142
Type de document : Délibération
Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville de Yerres et le CCAS de Yerres pour les marchés d’assurances
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/133
Type de document : Délibération
Personnel communal - Rapport 2025 de la politique des ressources humaines de la commune de Yerres en matière d'égalité entre les femmes et les hommes
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026-11-134
Type de document : Délibération
Personnel communal – Rapport social unique (RSU) de la Commune pour l’année 2025
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/135
Type de document : Délibération
Personnel communal - Adhésion au contrat-groupe d’assurance statutaire 2027-2030 proposé par le Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Grande Couronne
Paru le 13/11/2026
N° d'acte : 2026/11/136
Type de document : Délibération
Arrêté municipal portant règlementation du stationnement des véhicules au centre-ville
Paru le 12/11/2026
N° d'acte : 2026/539
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal délimitant le périmètre du stationnement payant dans le quartier de la Gare
Paru le 12/11/2026
N° d'acte : 2026/540
Type de document : Arrêté
Avenant au contrat de prêt de deux œuvres de Claude Monet par l’Académie des Beaux-Arts dans le cadre de la prolongation de l’exposition « La nature n’est pas un décor. Paysages, de Monet aux artistes contemporains » à la Ferme Ornée de la Maison Caillebotte jusqu’au 1er novembre 2026
Paru le 12/11/2026
N° d'acte : 2026/299
Type de document : Décision
Convention de prestation artistique avec Monsieur Vladimir FEDOROVSKI pour le spectacle « La magie de la musique tsigane » du 3 janvier 2027
Paru le 12/11/2026
N° d'acte : 2026/298
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de l'Allée Verte
Paru le 12/11/2026
N° d'acte : 2026/538
Type de document : Arrêté
Local à usage commercial sis 35-37-39 rue Charles de Gaulle 91330 Yerres : bail de sous-location conclu avec la SASU PAREZANIN
Paru le 06/11/2026
N° d'acte : 2026/279
Type de document : Décision
Convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement, conclue entre la Ville de Yerres et l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Paru le 06/11/2026
N° d'acte : 2026/291
Type de document : Décision
Convention de gestion de financement du "Pass'local" distribués par la Commune de Yerres, conclue avec la Société Comutitres
Paru le 06/11/2026
N° d'acte : 2026/295
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Glaïeuls
Paru le 05/11/2026
N° d'acte : 2026/537
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal autorisant l'occupation du domaine public par Monsieur Eric FRAZIER, vendeur ambulant de marrons chauds
Paru le 04/11/2026
N° d'acte : 2026/536
Type de document : Arrêté
Contrat d'engagement pour la prestation déambulatoire du marché de noël conclu avec la société SESAME SPECTACLES
Paru le 04/11/2026
N° d'acte : 2026/281
Type de document : Décision
Contrat d'engagement pour la prestation déambulatoire du marché de noël conclu avec la société SESAME SPECTACLES
Paru le 04/11/2026
N° d'acte : 2026/282
Type de document : Décision
Contrat d'engagement pour la prestation déambulatoire du marché de noël conclu avec la société SESAME SPECTACLES
Paru le 04/11/2026
N° d'acte : 2026/283
Type de document : Décision
Contrat d'engagement pour la prestation déambulatoire du marché de noël conclu avec la société SESAME SPECTACLES
Paru le 04/11/2026
N° d'acte : 2026/284
Type de document : Décision
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Faisans
Paru le 03/11/2026
N° d'acte : 2026/535
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Voltaire
Paru le 03/11/2026
N° d'acte : 2026/533
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Vieux Château
Paru le 03/11/2026
N° d'acte : 2026/534
Type de document : Arrêté
Contrat de cession de droit d'exploitation d'un spectacle conclu avec la société SESAME SPECTACLES
Paru le 29/10/2026
N° d'acte : 2026/280
Type de document : Décision
Avenant n° 1 au marché n° 01/2025 relatif aux prestations de salage et déneigement des voies communales conclu avec les établissements BRUNEL
Paru le 29/10/2026
N° d'acte : 2026/287
Type de document : Décision
Convention de partenariat relative à la valorisation des Certificats d'Economies d'Energie (CEE) conclue avec la société CertiNergy
Paru le 29/10/2026
N° d'acte : 2026/288
Type de document : Décision
Arrêté municipal autorisant l'exercice d'un commerce non sédentaire avec occupation du domaine public par Monsieur Christian SAVATIER, propriétaire du manège "The Carroussel"
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/525
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de Concy à l'angle de la rue Meissonnier
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/527
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules au 72 rue Pierre Guilbert
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/528
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules sur la D94
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/529
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 90 rue Molière
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/530
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 28 rue du Beau Site
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/531
Type de document : Arrêté
Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Gabriel Péri
Paru le 27/10/2026
N° d'acte : 2026/518
Type de document : Arrêté