Actes administratifs / Ville de Yerres

Contrat de prestations de service relatif à la maintenance des installations photovoltaïques sur certains sites de la Commune de Yerres conclu avec la société SAS TAOVA

Convention relative aux conditions de prêt des œuvres de l’exposition « Dominique Renson. Artiste et modèle » à l’Orangerie de la Maison Caillebotte du 8 mai au 18 octobre 2026

Arrêté municipal provisoire règlementant l'arrêt et le stationnement des véhicules au centre-ville, à l'occasion de la fête de printemps des commerçants

Arrêté municipal provisoire règlementant l'arrêt et le stationnement des véhicules au Centre-ville, à l'occasion du carnaval des commerçants

Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - désignation des 7 membres qualifiés

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 4 rue des Pommiers

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement rue Frédéric Mistral

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Amandiers, rue des Coteaux, rue Marcel Quintane et rue des Haies

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 8 rue de Verdun

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 59 rue François Boucher

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 29 rue des Chasseurs

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 4 rue Charles de Gaulle

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de Concy de la place du 8 mai 1945 jusqu'à la rue du Maréchal Juin

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules au 4 rue Charles de Gaulle

Arrêté portant constitution du Comité Social Territorial

Arrêté municipal provisoire réglementant le stationnement des véhicules rue Marc Sangnier

Opposition au transfert de plein droit des pouvoirs de police spéciale au Président de la Communauté d’agglomération Val d’Yerres Val de Seine

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Paul Doumer

Arrêté portant constitution de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail au sein du Comité Social Territorial.

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Paul Doumer

Affectation du résultat - Exercice 2025

Personnel communal - Recours à des vacations de psychologue au sein des structures de la Petite Enfance et fixation du taux horaire

Fixation et actualisation des indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints au Maire et des Conseillers municipaux - Approbation du tableau récapitulatif avant et après majoration.

Election des membres du Conseil municipal à la Commission d'appel d'offres.

Election des membres du Conseil municipal à la Commission d'ouverture des plis en matière de délégation de service public.

Avis de la Commune de Yerres sur l'adhésion de la Commune d'Abbéville-la-Rivière à la compétence Infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables du SMOYS.

Protocole d'accord transactionnel entre la Commune et la société SNCF RESEAU

Convention de capture, de stérilisation et d'identification des chats errants entre la Commune et l'Association Ecole du Chat Libre Vals d'Yerres et de Seine.

Bilan des acquisitions et des cessions de terrains et bâtiments communaux pour l'année 2025

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre les villes de Yerres et de Brunoy pour les travaux portant sur la rue Monsieur entre le rond-point rue des Glaises et la place Gambetta.

Approbation du Règlement budgétaire et financier.

Personnel communal : Adhésion au socle commun de compétences du Centre interdépartemental de Gestion de la Grande Couronne de la Région Ile-de-France

Compte financier unique (CFU) - Exercice 2025

Personnel communal : Mise à jour du tableau des effectifs

Budget supplémentaire de l'exercice 2026

Arrêté municipal prolongeant l'autorisation d’exercice d’un commerce non sédentaire sur le parvis du CEC, pour 2026 : Monsieur Jean-Claude CHEVALLIER.

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue du Général Leclerc

Convention de formation des élus

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules avenue du Général Leclerc

Sinistre du 1er avril 2025 : versement de l’indemnisation à l’assureur MMA IARD

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Danielle Casanova

Désaffectation, déclassement et vente d'un véhicule RENAULT Mégane, immatriculé DZ 705 FL : rectification de la dénomination de la société acheteuse de ce bien

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue du Parc

Conclusion et signature d’une convention d’assistance à la passation de marchés publics d’assurance, avec la société AFC CONSULTANTS

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Raymond Poincaré

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Molière

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue des Chasseurs à l'angle de la rue des Treillageurs

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue Charles de Gaulle à l'angle de la rue Cambrelang

Arrêté municipal provisoire réglementant la circulation et le stationnement des véhicules rue de Bellevue à l'angle de l'avenue du Général Leclerc

Arrêté municipal provisoire règlementant la fermeture du parc Panchout, à l'occasion d'une course longue des écoles