Actes administratifs / Ville de Yerres

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Marché n°17/2009 du 5 novembre 2009 relatif à l'assurance « Responsabilité Civile » passé avec la SMACL : avenant n°1.

Type de document : Décision

Numéro d'acte : 2011/139

Date de parution : 19/08/2011

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