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Décision n° 2007/369 du 20 décembre 2007 : souscription d'un contrat d'assurance concernant la première biennale de sculpture organisée par le service culturel, conclu avec la société AXA ART modification.

Type de document : Décision
Numéro d'acte : 2008/44
Date de parution : 08/02/2008