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Avenant n° 2 à la convention pluriannuelle avec l'Office Central de la Coopération à l'Ecole de l'Essonne (OCCE 91) fixant le cadre de la répartition de la subvention relative aux sorties scolaires pour les écoles.

Type de document : Délibération
Numéro d'acte : 2022/04/295
Date de parution : 07/04/2022