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Avenant de régularisation n°1 au marché d'assurance n°19/2009 du 5 novembre 2009 (flotte automobile) passé avec GAN ASSURANCE (intermédiaire : M. STEFANOV, agent général).

Type de document : Décision
Numéro d'acte : 2011/89
Date de parution : 20/05/2011