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Arrêté portant la interdiction d'organiser tout rassemblement à caractère sportif et/ou de loisir dit partis d'Airsoft » sur le terrain privé sis « Bois de la cour de Rezé » (parcelle section B n° 20).

Type de document : Arrêté
Numéro d'acte : 2009/117
Date de parution : 24/03/2009