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Abrogation de la décision n° 2009/114 du 28 mai 2009 concernant le contrat forfaitaire relatif à l'entretien d'une porte sectionnelle (Pôle Technique Municipal) de deux portails coulissants motorisés (Pôle Technique Municipal et cimetière) et d'un portail à deux vantaux motorisés (école Brossolette) conclu avec la société BATIMATIC.

Type de document : Décision
Numéro d'acte : 2009/231
Date de parution : 23/12/2009