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Abrogation de la décision n° 2008/138 du 2 juin 2008 concernant le contrat de maintenance avec dépannage d'une porte automatique coulissante à l'hôtel de ville conclu avec la société TORMAX France S. A.

Type de document : Décision
Numéro d'acte : 2009/230
Date de parution : 23/12/2009